Mentions légales
Propriété et publication du site Internet www.vergnet-hydro.com
Ce site est édité par la société VERGNET HYDRO
6, rue Lavoisier, 45140 INGRE – FRANCE
SARL au capital de 1,8 Million €
RCS : Orléans
N° SIRET : 440 355 170 00034
N° TVA : FR 18440355170
Le responsable de la publication du site est : Thierry Barbotte
Conception du site et hébergement du site
Ce site a été conçu et réalisé par :
- L’Agence Kalankaa – Orléans – 02 38 82 14 16 – Communication globale.
Hébergement
Ce site est hébergé par OVH, SAS au capital de 500 K€, RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Date de mise en ligne : 20 mai 2016
Utilisation des données personnelles
Les données recueillies ont pour objectif de permettre l’échange d’informations avec les visiteurs du site. En conformité avec la loi relative à l’informatique et aux libertés, le traitement des données nominatives communiquées par l’intermédiaire du site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
Droits d’accès
Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à :
VERGNET HYDRO, 6, rue Lavoisier, 45140 INGRE – FRANCE
Cookies
A des fins d’analyse statistiques, un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 3 ans. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur via les menus « outils » et « options ».
Droits d’auteur – copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés à VERGNET HYDRO, y compris pour les documents téléchargeables. Les droits d’utilisation des éléments graphiques et photos présentés sur ce site ont été acquis par VERGNET HYDRO. Toute réutilisation de ces représentations graphiques et photographiques est strictement interdite. La reproduction de tout ou partie du contenu textuel de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.
Le nom “VERGNET HYDRO” est une marque déposée. Toute utilisation frauduleuse constitue une contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues aux articles L.716-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Responsabilité
L’éditeur et les auteurs du site www.vergnet-hydro.com ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.